Conseil Municipal du 21 décembre 2007



DELIBERATIONS

Bâtiments communaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-632Avenant n° 7 au marché 80/00 d'exploitation et de maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux avec la société DALKIA - DélibérationAdopté à l'unanimité

Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-641Avenant de transfert pour le marché 06/10 'fournitures administratives' lot 4 : papier pour la reprographie : la Société AXELIUM (titulaire) étant reprise par ANTALIS - DélibérationAdopté à l'unanimité

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-642COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - DélibérationPrend acte

Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-643AVIS DE LA COMMUNE SUR LA CESSION DE PATRIMOINE DE LA SA HLM COOPERATION ET FAMILLE AU LOGEMENT FRANCILIEN - DélibérationAdopté à l'unanimité

Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-478Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien - Présentation du Rapport d'Activités pour l'année 2006 - DélibérationPrend acte

Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-638Versement d'une bourse à un étudiant chellois - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-639Carte Scolaire : Rattachement des rues situées dans le secteur de la Madeleine - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-640TRANSPORTS SCOLAIRES SPECIAUX - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-640TRANSPORTS SCOLAIRES SPECIAUX - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-640TRANSPORTS SCOLAIRES SPECIAUX - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-640TRANSPORTS SCOLAIRES SPECIAUX - DélibérationAdopté à l'unanimité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-630Convention entre la Ville de Chelles et le Conseil Général de Seine et Marne relative à la mise à disposition d'abris voyageurs - DélibérationAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-601Tarifs des Services Municipaux - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-618BUGDET PRIMITIF 2008 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-619RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-620Décision Modification N°3 au Budget primitif Ville 2007 - Exercice 2007 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-621Atttribution d'une Subvention exceptionnelle à l'Association AMITIE CHELLES ZINIARE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-622GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A L'ASSOCIATION SESAME AUTISME GESTION ET PERSPECTIVE - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2007-623AVANCES SUR SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-624DECHARGE DE RESPONSABILITE du régisseur de recettes de la régie 'Droits de voirie non permanents' - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-625TRANSFERT DE GARANTIES D'EMPRUNT - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-627TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF DE LA ZAC DE LA TUILERIE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-628Marché d'approvisionnement - Transfert du contrat de prêt à la Communauté de Communes Marne et Chantereine - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-629Présentation du Rapport d'activités de la Communauté de Communes Marne et Chantereine - DélibérationPrend acte

Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-635DEMANDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2008 AUPRES DES LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC), DU CONSEIL GENERAL, DU CONSEIL REGIONAL, DE LA SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITUERS ET EDITEURS DE MUSIQUES (SACEM), et du CENTRE NATIONAL DE LA CHANSON, DES VARIETES ET DU JAZZ (CNV). - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-636CHELLES BATTLE PRO 2008 - ATTRIBUTION DE PRIX EN ESPECES ET LOTS - ADOPTION DE LA TARIFICATION DU PRIX D'ENTREE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-637DISPOSITIF D AIDE AUX DEPARTS EN VACANCES AUTONOMES - DélibérationAdopté à l'unanimité

Sport


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-633HALLE TENNISTIQUE MAURICE MACHOEL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA SECTION TENNIS DE L'A.S CHELLES ET ANNULATION DU REMBOURSEMENT DES ANNUITES D'EMPRUNT - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-634SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJET A VOCATION SPORTIVE - DélibérationAdopté à l'unanimité